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Politique de confidentialité

Cette traduction est fournie à titre informatif. La version anglaise fait foi.

Dernière mise à jour: 21 août 2026

Cette Politique de confidentialité explique comment Code Majesty Tech LLC (« ExpireNot », « nous ») collecte, utilise et protège vos informations lorsque vous utilisez l’application mobile ExpireNot (l’« App ») et le site web expirenot.com (le « Site », qui forme avec l’App les « Services »).

ExpireNot vous aide à suivre les dates d’expiration de documents personnels — passeports, cartes d’identité, cartes grises, contrats d’assurance et documents similaires — et vous avertit avant leur échéance.

1. Informations que nous collectons

Informations de compte

Lorsque vous créez un compte, nous collectons votre adresse e-mail. ExpireNot utilise une connexion sans mot de passe : nous vous envoyons un code à usage unique par e-mail, si bien que nous ne collectons ni ne stockons jamais de mot de passe.

Informations sur les documents

Lorsque vous scannez un document, l’App envoie la photo à Anthropic PBC (le service Claude AI), notre prestataire de traitement par IA, qui en extrait :

  • Le type de document (par exemple, passeport, permis de conduire, contrat d’assurance)
  • La date d’expiration et, si elle est présente, la date de délivrance
  • Le nom du titulaire du document

La photo elle-même n’est jamais conservée. Elle est traitée de façon transitoire pour l’extraction, puis supprimée. Seules les informations extraites listées ci-dessus sont enregistrées dans votre compte. Vous pouvez également saisir ou corriger ces informations manuellement.

Informations sur l’appareil et l’utilisation

Pour vous envoyer des rappels et faire fonctionner les Services, nous collectons :

  • Un jeton de notification push pour votre appareil (si vous activez les notifications push)
  • Des informations techniques de base telles que la version de l’app, le type d’appareil, le système d’exploitation, l’adresse IP et les journaux de diagnostic
  • Des informations d’utilisation telles que le nombre de scans effectués selon votre offre

Informations que vous nous envoyez

Si vous nous contactez par e-mail, nous recevons les informations que vous choisissez d’inclure dans votre message.

2. Comment nous utilisons vos informations

Nous utilisons les informations que nous collectons pour :

  • Fournir les Services — suivre les dates d’expiration de vos documents et afficher leur statut
  • Vous envoyer des rappels d’échéance par notification push et par e-mail (par exemple 30, 7 et 1 jours avant l’expiration d’un document, ou selon votre calendrier personnalisé)
  • Vous authentifier au moyen de codes de connexion à usage unique
  • Gérer votre offre d’abonnement et appliquer les limites de l’offre
  • Répondre à vos demandes d’assistance
  • Maintenir, sécuriser et améliorer les Services, y compris pour diagnostiquer des problèmes techniques

Nous ne vendons pas vos informations personnelles et n’utilisons pas les informations de vos documents à des fins publicitaires.

3. Traitement par IA

Pour lire un document que vous scannez, ExpireNot envoie la photo ou le PDF — y compris les données personnelles qui y figurent, telles que le nom du titulaire, le numéro du document et la date d’expiration — à Anthropic PBC, fournisseur du service Claude AI, qui le traite pour notre compte.

Ce que nous envoyons. Uniquement l’image ou le PDF du document que vous capturez ou importez. Nous n’y joignons ni votre adresse e-mail, ni votre identifiant de compte, ni aucune autre information de profil.

Pourquoi nous l’envoyons. Uniquement pour extraire le type de document, la date d’expiration, le nom du titulaire et le numéro du document ou de la plaque. Le résultat pré-remplit le formulaire d’ajout de document ; rien n’est enregistré tant que vous ne l’avez pas confirmé.

Durée de conservation. ExpireNot n’écrit jamais la photo sur disque, dans un stockage d’objets ou dans notre base de données : elle n’existe qu’en mémoire pendant la durée de la requête, et nous ne conservons qu’une empreinte SHA-256 afin qu’un scan identique puisse réutiliser le résultat pendant 24 heures. Anthropic traite l’image selon ses conditions d’API commerciales, qui n’autorisent pas l’utilisation des entrées ou sorties pour entraîner ses modèles, et ne peut la conserver que brièvement à des fins de sécurité et de lutte contre les abus avant suppression. Nous avons vérifié que ces conditions offrent des protections de confidentialité et de sécurité équivalentes à celles décrites dans la présente politique.

Votre choix. Nous vous demandons votre autorisation explicite dans l’App avant l’envoi de votre première photo, et vous pouvez refuser et saisir manuellement les informations de chaque document. La même information est accessible à tout moment sous Profil → À propos → IA et vos données. Les pratiques de confidentialité d’Anthropic sont décrites sur anthropic.com/privacy.

4. Prestataires de services

Nous ne partageons des informations qu’avec des prestataires de services qui nous aident à faire fonctionner les Services, et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet :

  • Hébergement cloud — nos serveurs et notre base de données, qui stockent les informations de votre compte et de vos documents
  • Traitement par IA — Anthropic PBC (Claude AI), extraction transitoire des informations à partir des photos de documents, comme décrit ci-dessus
  • Envoi d’e-mails — envoi des codes de connexion, des rappels et des e-mails de service
  • Notifications push — envoi des rappels vers votre appareil
  • Gestion des abonnements — traitement du statut d’abonnement App Store et Google Play

Les achats sont facturés par Apple ou Google. Nous ne recevons ni ne conservons jamais les détails de votre carte de paiement.

5. Conservation des données

Nous conservons les informations de votre compte et de vos documents tant que votre compte est actif. Si vous supprimez un document, ses informations sont supprimées. Si vous supprimez votre compte, vos données personnelles sont supprimées, sauf lorsque nous devons conserver des registres limités pour respecter des obligations légales.

6. Vos droits

Selon votre lieu de résidence, vous pouvez avoir le droit d’accéder à vos données personnelles, de les corriger, de les exporter ou de les supprimer, ou de vous opposer à certains traitements ou d’en demander la limitation. Vous pouvez supprimer des documents individuels ou l’intégralité de votre compte depuis l’App, supprimer votre compte sur le web à l’adresse app.expirenot.com/account-deletion (sans avoir besoin d’installer l’app), ou nous contacter à hello@expirenot.com et nous vous aiderons.

7. Sécurité

Nous utilisons des mesures de protection conformes aux standards du secteur pour protéger vos informations, notamment le chiffrement en transit et des contrôles d’accès. Aucune méthode de transmission ou de stockage n’est totalement sécurisée, mais nous nous efforçons de protéger vos données de façon adaptée à leur sensibilité.

8. Site web, cookies et analyse d’audience

Le Site a une vocation informationnelle. Comme la plupart des sites web, nos serveurs conservent des journaux techniques standard (tels que l’adresse IP et les pages consultées). Si nous utilisons des outils d’analyse ou des cookies au-delà de ce qui est strictement nécessaire, nous solliciterons votre consentement lorsque la loi l’exige.

9. Confidentialité des mineurs

Les Services ne s’adressent pas aux enfants de moins de 13 ans (ou l’âge minimum équivalent dans votre juridiction), et nous ne collectons pas sciemment d’informations personnelles les concernant. Si vous pensez qu’un enfant nous a fourni des informations personnelles, contactez-nous et nous les supprimerons.

10. Utilisateurs internationaux

Nous sommes basés aux États-Unis et traitons les données à cet endroit ainsi que dans les régions où opèrent nos prestataires de services. En utilisant les Services, vous comprenez que vos informations peuvent être traitées en dehors de votre pays de résidence.

11. Modifications de cette Politique

Nous pouvons mettre à jour cette Politique de confidentialité de temps à autre. Nous publierons la version mise à jour sur cette page et ajusterons la date de « Dernière mise à jour ». Pour les changements importants, nous fournirons un avis supplémentaire dans l’App ou par e-mail.

12. Nous contacter

Code Majesty Tech LLC
32 N Gould St, Sheridan, WY 82801, USA
E-mail : hello@expirenot.com